Déposée le 8 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A.C.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WOOTZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-13 du 1 avril 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A.C.I domicilié(e) 4 avenue Philippe Lebon - 64140 - LONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 747 799 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA, SA domicilié(e) 8 rue des Briquetiers ZA de Font Grasse BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France.
La marque WOOTZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3812494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A.C.I, SAS - 4 avenue Philippe Lebon - 64140 - LONS - France - SIREN 522747799
RAVINA, SA - 8 rue des Briquetiers ZA de Font Grasse BP 10077 - 31703 - BLAGNAC CEDEX - France
Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13
Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32
Inscription le 20 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°647610 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-20
Meubles, glaces (miroirs), cadres, meubles métalliques : à savoir notamment pièces d'ameublement ; appuie-tête (meubles) ; armoires ; armoires à pharmacie ; bancs (meubles) ; étagères de bibliothèque ; buffets ; buffets roulants (meubles) ; meubles de bureaux ; chaises (sièges) ; rayons pour classeurs (meubles) ; coffres à jouets ; coffrets (meubles) ; commodes ; comptoirs (tables) ; dessertes ; dessertes pour ordinateurs ; tables à dessin, étagères ; fichiers (meubles) ; jardinières (meubles) ; porte-livres ; porte-revues ; porte-parapluies ; paravents (meubles) ; portemanteaux (meubles) ; sièges ; tables ; plateaux de tables ; vitrines (meubles) ; tabourets, tables basses, consoles (meubles), meuble télévision, mange debout, bars, bureaux, fresque murale et crédence ; tous ces produits étant notamment en acier verni et/ou en inox. ;
Gestion des affaires commerciales, publicité ; présentation des produits précités en classe 6 sur tout moyen de communication pour la vente. ; vente au détail ; vente en gros ; vente par correspondance ; vente en ligne de tous les produits précités en classe 6.
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